une nouvelle commune ouvre dans -·6 commune(s) encore libre(s) dans le VarÊtre tenu au courant
Les 50 mètresCommunesC'est quoi Les 50 mètres ?BlogMon espacePlaces à ce tarif restantes 13

Mentions légales

Éditeur

JM, société par actions simplifiée au capital de 235 005 €

RCS Marseille 931 003 164 - TVA intracommunautaire FR 40 931 003 164

Siège social : 96 rue Nau, 13005 Marseille, France

Directeur de la publication : Jonathan Maurin

Contact : formulaire de contact

Hébergement

Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis - +1 650 319 8930

Propriété intellectuelle

Les mesures publiées sont produites par l'éditeur à partir de données publiques diffusées sous licence ouverte par l'IGN, la direction générale des finances publiques et l'État. Leur reproduction, revente ou republication est interdite sans autorisation écrite.

Portée des informations

Les relevés décrivent l'état de la végétation à la date de la dernière campagne de mesure (2022). Ils ne constituent ni un constat, ni une attestation de conformité, ni un diagnostic réglementaire. Seul un agent habilité constate une infraction. L'éditeur n'est ni avocat, ni bureau de contrôle, ni service de l'État.

Données personnelles

Voir la page Données personnelles. Toute demande de retrait du registre est traitée immédiatement via le formulaire de contact.

Nature du service et clientèle

Le service s'adresse exclusivement à des professionnels agissant dans le cadre de leur activité. Il ne constitue pas une vente à des consommateurs au sens du code de la consommation. Les conditions applicables figurent dans les conditions générales de vente.

Cookies et mesure d'audience

Le site ne dépose aucun cookie publicitaire et ne recourt à aucun traceur tiers. Les paramètres de campagne portés par un lien sont conservés dans le navigateur du visiteur, sur son seul appareil, pour rattacher une souscription à la campagne qui l'a produite.

Médiation et litiges

Les présentes sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable est recherchée avant toute action contentieuse.